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Novembre 2017
Compte Rendu Conseil municipal du 24 octobre 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2017

Compte rendu :

Président : M. Michel MÉNAGER, Maire.

Présents : Mmes. BOUTELOUP Anne, CHANGARNIER Séverine, DESVIGNES Caroline, DRURE Valérie, PACAUT Véronique, TOMASZEWSKI Aurélie.

Mrs. BROCHOT Roger, FOULLOY Guillaume, GAUTHY Christophe, GENAUD Jean-Louis.

Absents représentés : Mmes GAUTIER Béatrice (pouvoir à CHANGARNIER Séverine)

ORTIZ Evelyne (pouvoir à DRURE Valérie)

M. MENAGER Henri (pouvoir à GENAUD Jean-Louis)

Absent excusé : VARIOT Antoine.

Secrétaire de séance: Mme DESVIGNES Caroline

 

Compte rendu du conseil municipal du 07 Juillet 2017 approuvé à l’unanimité.

 

  1. AMENAGEMENTS DE BOURG.

     

La présentation de l’étude de réhabilitation de la place du centre –bourg est faite au conseil municipal. Il en ressort que les premiers travaux à faire seront les travaux pour l’aménagement du nouveau parking pour la Salle des Fêtes.

 

  1. STATUTS CCGAM AU 01/01/2018.

     

Lecture des nouveaux statuts de la CCGAM au 01/01/2018 est faite au Conseil Municipal. Suite à l’entrée de nouvelles communes au 01/01/2017, une réactualisation des compétences a été nécessaire avec une mise à jour des compétences obligatoires ; des compétences optionnelles ainsi que des compétences supplémentaires.

 

  1. REVERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS.

 

Sollicitation du fonds de concours auprès de la CCGAM d’un montant de 2541 € équivalent au tiers du FPIC perçu par la commune au titre de l’exercice 2017. Le Conseil Municipal retient comme éligibles au fonds de concours de la CCGAM les dépenses de fonctionnement inscrites à l’article 615231 (point à temps).

 

  1. RIFSEEP.

 

Il est demandé de faire évoluer les différentes primes que perçoivent les agents titulaires employés par la commune, après avis du Comité Technique du Centre de Gestion de Saône-et-et-Loire :

                - Mme VILLIE Aurélie: 83.81 euros/ mois.

                - Mme TOUATI Sylvie : 70.50 euros/ mois.

                - Mr JALIGNY Éric : 116.67 euros/ mois.

Ce dispositif n’est pas ouvert aux agents contractuels.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ces propositions.

 

  1. INFORMATIONS OPAC.

 

Un projet de construction de 2 pavillons par l’OPAC sur un terrain de 1000 m² est en cours d’étude au sein de la Municipalité.

 

  1. QUESTIONS DIVERSES.

 

  • ADMISSION EN NON VALEUR :

Il est demandé au Conseil Municipal d’admettre en non-valeur 2 créances de 2012, l’une d’un montant de 80 euros ; l’autre pour 10 centimes d’euros.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ces admissions en non-valeur.

 

 

 

  • TRAVAUX PASSERELLE :

Les travaux de rénovation de la passerelle ont débutés et sont effectués par la société GHEYSENS. Il s’avère que le tablier est à refaire. 2 devis ont été présentés par la société GHEYSENS ; un à hauteur de 8 864 euros HT et l’autre à hauteur de 6 803 euros HT. Au vu des tarifs proposés, le Conseil Municipal rejette ces 2 devis. D’autres devis seront demandés.

 

  • REPAS CCAS :

Le tarif de 32 euros est proposé pour les personnes accompagnants pour le repas de fin d’année des aînés de la commune.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ce tarif.

Le repas de fin d’année aura lieu le Dimanche 19 Novembre 2017 ; la distribution des colis aura lieu le Samedi 16 Décembre 2017.

 

  • ENCARTS PUBLICITAIRE BULLETIN :

Proposition de nouveaux tarifs pour les encarts publicitaires à paraître dans le prochain bulletin municipal :

                               - 1/8ème de page : 50 €

                               - ¼ de page : 70 €

                               - ½ page : 90 €

                               - 1 page entière : 120 €

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ces nouveaux tarifs.

 

  • BULLETIN MUNICIPAL :

1 devis avec 2 propositions de format est présenté au Conseil Municipal :

                               - 44 pages : 2 525 euros HT.

                               - 48 pages : 2 740 euros HT.

Le Conseil Municipal choisit le format 44 pages à l’unanimité.

 

  • COURRIER Mme BARNAY Marie-Claude:

Lecture est faite d’un courrier de Mme BARNAY Marie-Claude adressé aux maires des communes de la CCGAM concernant le souhait de conserver les pouvoirs de police spéciale.

 

  • ASSURANCE :

Il est demandé au Conseil Municipal d’accepter la renégociation du contrat Prévoyance par le Centre de Gestion concernant la compensation des salaires des agents communaux en cas d’arrêt de travail pour raison de santé.

Le Conseil Municipal accepte la renégociation de ce contrat à l’unanimité.

 

  • COURRIER DU PREFET :

Lecture est faite d’un courrier de Monsieur le Préfet informant de la remise de la médaille du Mérite Agricole à Mr ANDRIOT Christian.

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h30.

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2017.pdf
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