Compte rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2020
Compte- rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 14 septembre 2020
Présents : Mme BOUTELOUP Anne, M MENAGER Michel, Mme DESVIGNES Caroline, M BROCHOT Roger, M FOULLOY Guillaume, M Mathieu PIPPONIAU,
Mme TOMASZEWSKI Aurélie, M BIDOLET Patrick, Mme FRAISSE Nadine, M MOINE Yannis, M Philibert BOUCHIE DE BELLE, Mme DRURE Valérie, M VARIOT Antoine, Mme CHANGARNIER Séverine, M DEMULE Christophe
Secrétaire de séance : Mme BOUTELOUP Anne
Compte rendu du conseil en date du 28 juillet 2020
Les conseillers municipaux valident le compte-rendu de la réunion de conseil du 28 juillet 2020.
Vote à l’unanimité
Parc Naturel Régional du Morvan
M. Le Maire fait lecture du message par SMS de Sylvain Mathieu, Président du Parc suite à la décision du Conseil Municipal.
M. Le Maire fait lecture de son courrier réponse au Président du Parc, en date du 14 août 2020, de celui du président en réponse en date du 8 septembre 2020.
Accueil de 4 administrés venus témoignés sur leur perception du label Parc Naturel. « Le secteur touristique peut bénéficier de ce label pour amener une image et une promotion. La marque Parc est une garantie Qualité. L’avis du Parc n’est que consultatif en matière d’urbanisme. Il peut avoir un rôle pédagogique et d’appui financier auprès de certaines filières (circuits courts).
Information sur la propriété achetée par la commune :
Le bail, l’état des lieux établis sont auprès du locataire pour signature.
Choix de l’emplacement de l’antenne communiquant gaz (GASPAR)
Cette antenne sert à communiquer les relevés de gaz. M. Le Maire a refusé son installation dans l’Eglise. ENEDIS propose de l’installer sur un lampadaire à côté de l’ancienne gare (vers le passage à niveau). Le conseil Municipal donne un avis favorable à cette installation.
Vote à l’unanimité
Délégués pour la commission de contrôle des listes électorales
Il faut désigner 3 délégués dont un sera retenu par Monsieur le Sous-Prefet :
-Nadine FRESSE
-Patrick BIDOLET
– Mathieu PIPPONIAU
Transmission dématérialisée des documents administratifs
Nous retenons la formule : Clé USB Audacio 145 € pour 3 ans et passons commande.
Référent du numérique
Nous proposons comme représentant de la commune à la Communauté Numérique : Patrick BIDOLET et Nadine FRESSE comme suppléante.
Vote à l’unanimité.
Délégations de pouvoir au Maire.
M. Le Maire fait lecture au Conseil Municipal de la délibération à ce sujet.
Le Conseil Municipal valide cette délibération.
Vote à l’unanimité.
Créance éteinte sur le commerce
Une créance de 316.73 € au dépend de M. SULIK est à éteindre. Le Conseil Municipal valide cette écriture.
Vote à l’unanimité
Rapport Annuel 2019 sur le prix et la qualité du Service Public d’assainissement
Ce rapport est présenté par M. Le Maire, le Conseil Municipal valide ce rapport.
Vote à l’unanimité.
Planification des projets à conduire
Le Conseil Municipal réfléchit sur le mandat aux projets à conduire dans les 6 ans.
CLET du 10 septembre 2020
Le Conseil municipal valide l’AC nette calculée par la CCGAM d’un montant 51 356 euros.
Vote à l’unanimité.
Fin de séance 22 H 40