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<Calendrier>
Avril 2017


1. Arrêté du Maire entretien trottoirs, végétaux...
COMMUNE DE LAIZY ARRETE DU MAIRE Prescrivant l’entretien des trottoirs Vu les articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2122 1° du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu l’article R 610-5 du Code pénal qui prévoit que la violation des interdictions...
2. Arrêté du maire/divagation des animaux
Arrêté du Maire OBJET : Arrêté réglementant la circulation et divagation des animaux domestiques sur la voie publique Le Maire de la Commune de LAIZY, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-2 et suivants...
3. Arrêté du Maire / Exploitation forestière
ARRETE RELATIF A L’UTILISATION DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX DANS LE CADRE DE L’EXPLOITATION FORESTIERE Le Maire de LAIZY Vu le code de la voirie routière, notamment son article L. 141-9 ;Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L. 161-5 et L...
4. Fermeture du pont de Laizy
AR R E T E OBJET: Réglementation de la circulation sur les R.D. 222 au PR 0+800 – Pont de l’Arroux dans la traversée d’Agglomération de Laizy. NOUS, Maire de la Commune de Laizy Vu la loi n°82-213 du 02 mars 1982 modifiée relative aux droits et...
5. aire de loisirs des carrières
ARRETE DU MAIRE PORTANT SUR LE REGLEMENT DES CARRIERES Vu les articles 2211- 1 et suivant du Code Général des Collectivités Territoriales donnant au Maire l’autorité compétente pour prendre et faire respecter les mesures nécessaires au maintien de l’ordre...
 
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