Réunion de Conseil Municipal en date du 07 juin 2016
Présents : Mme BOUTELOUP Anne, Mr MENAGER Michel, Mme Caroline DESVIGNES, Mme DRURE Valérie, Mme TOMASZEWSKI Aurélie, Mr BROCHOT Roger, Mme ORTIZ Evelyne, Mr FOULLOY Guillaume, Mr Jean-Louis GENAUD, Mme GAUTHIER Béatrice, Mr Henri MENAGER, Mr GAUTHY Christophe
Excusés: Mr Antoine VARIOT, Mme CHANGARNIER Séverine (pouvoir à Mme TOMASZEWSKI Aurélie), Mme PACAUT Véronique
1. Compte rendu du Conseil Municipal en date du 31 mars 2016
Approuvé à l’unanimité
2. Validation du RPQS assainissement – année 2015
Mr Maire a fait lecture du rapport.
138 abonnés dans le bourg, 25 abonnés « Aux Quatre Vents »
Volumes facturés en 2015 : 12 099 M3, baisse de -0.17% par rapport à 2014.
Volumes traités par jour : bourg 60M3/jour, Aux Quatre Vents : 16.5 M3/jour
En 2014 et 2015, les tarifs d’assainissement sont restés inchangés.
Investissement en 2015 : 3 696 € changement d’une pompe
Etat de la dette : 145 115.63 € montant du capital restant dû
Approuvé à l’unanimité
3. Schéma de coopération intercommunale
Mr Le Préfet nous demande de délibérer sur la fusion de BVA avec CGAM et extension aux communes de Couches, Dracy les Couches, Saint Jean de Trézy et Saint Maurice les Couches.
La CGAM de 43 communes passe à 55.
Approuvé à l’unanimité
4. Voirie forestière
Arrêté d’information de travaux : le conseil municipal valide la prise de cet arrêté avec état des lieux préalable à partir de 100 M3.
Mettre sur le site de la commune cet arrêté ainsi que les précédents ( animaux divagants)
5. Annulation titre Assainissement :
Un abonné demande un avoir sur sa facture car il n’a pas consommé d’eau. Cependant la part fixe est toujours due. Le conseil valide l’annulation du titre émis (réf 2015-313) et décide d’émettre un nouveau titre correspondant à la redevance forfaitaire
6. Annulation titre CPAM de 2009 (IJ)
Le conseil valide l’annulation du titre de 60.64 €, numéro T118/2009
7. Zone de montagne
Un courrier a été envoyé à Mr Le Président du Parc Régional du Morvan afin de lui demander d’étudier si la partie Haute de Laizy pourrait être intégrée dans l’étude conduite par le Parc.
8. La Poste
Rdv avec Mr DURAND, délégué aux relations territoriales de Saône et Loire
Présentation du mobilier proposé. La poste est prête à mettre 15 000 € dans les travaux, à part égale avec la commune.
9. Questions diverses
Un dossier sera remis fin juillet. Faire un plan simple de l’agencement de l’agence postale. Revoir le plan incliné.
- Demande de subvention de 30 € : Association Terre Locale, manifestation le jeudi 30 juin 2016 au champ de Foire. Le conseil valide le versement de cette subvention
La séance est levée à 23 heures.
